Introduction
Histoire
Signature des traités de Rome le 25 mars 1957. (Commission européenne)
L’idée d’intégration européenne a vu le jour après la Seconde Guerre mondiale, à un moment où les dirigeants européens s'interrogeaient sur les moyens de préserver la stabilité et la paix.
C’est le Français Robert Schuman, alors ministre des Affaires étrangères, qui a suggéré pour la première fois l’idée d’une intégration des pays européens. C’était le 9 mai 1950. Cette date censée marquer la naissance de l’UE est aujourd’hui commémorée à l’occasion de la Journée de l’Europe.
L'ancêtre de l’UE est née officiellement en 1951 avec la création de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA). Les partenaires étaient alors la France, l’Allemagne, l'Italie et les pays du Benelux.
L'étape suivante fut ce qu’on a appelé par la suite les traités de Rome signés en mars 1957 et qui instituaient la Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom). La Communauté économique européenne visait à la mise en place, à terme, d’un marché unique et d’une union douanière. La Communauté fut parallèlement dotée d’institutions propres.
L’Irlande, la Grande-Bretagne et le Danemark ont rejoint la Communauté en 1973, suivis en 1981-1986 de la Grèce, de l’Espagne et du Portugal.
L’Autriche, la Suède et la Finlande devinrent membre de l’Union européenne le 1er janvier 1995. Avec l’accueil de dix nouveaux membres, l’Union a connu en mai 2004 le plus important élargissement de son histoire. Ces nouveaux membres sont Chypre, l’Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Slovénie.
La Bulgarie et la Roumaine doivent en principe rejoindre l’Union le 1er janvier 2007. La décison relative à la date d'adhésion sera éventuellement prise au vu des rapports de monitoring que la Commission présentera en début d'automne. Les négociations d’adhésion de la Croatie et de la Turquie ont commencé en octobre 2005. L’ex-République yougoslave de Macédoine a obtenu le statut de pays candidat à l’adhésion en décembre 2005.
Les traités
Les activités de l’Union européenne reposent à la fois sur le principe de l’État de droit et sur les traités conclus par les États membres.
Le Traité instituant une constitution pour l’Europe
Les États membres ont adopté le 18 juin 2004 le Traité instituant une Constitution pour l’Europe, lequel fut solennellement signé le 29 octobre 2004. L’entrée en vigueur du traité passe par sa ratification par tous les États membres. Après les référendums français et néerlandais, le Conseil européen qui s’est tenu en juin 2005 a décidé que la ratification ferait l’objet d’une période de réflexion et que le processus serait réexaminé au cours du premier semestre de 2006.
Europa: Le Traité instituant une constitution pour l’Europe
Le Traité de Nice
Signé le 26 février 2001, le traité de Nice est entré en vigueur deux ans plus tard jour pour jour. Le traité a réalisé les grandes réformes institutionnelles devant permettre le fonctionnement efficace d’une union à présent élargie à 25 États membres.
Le Traité d’Amsterdam
Signé le 2 octobre 1997, le Traité d’Amsterdam, qui a servi de base au Traité de Nice, est entré en vigueur le 1er mai 1999. Son objectif était de réformer les structures et les activités de l’Union afin de mieux préparer, avec la levée des barrières politiques, l’élargissement de l’Union aux pays de l’Europe centrale et orientale.
Le Traité de Maastricht
Signé le 7 février 1992, le Traité de Maastricht instituant l’Union européenne est entré en vigueur le 1er novembre 1993. Le traité renomme la Communauté économique européenne qui devient la Communauté européenne. Le Traité de Maastricht prévoit également des formes nouvelles de coopération dans les domaines de la défense et de la justice et affaires intérieures.
Europa: Le Traité de Maastricht
L’Acte unique européen
L’Acte unique européen a été signé à Luxembourg et à La Haye. Entré en vigueur le 1er juillet 1987, l’Acte unique introduit les dispositions nécessaires à la réalisation du marché intérieur de l’Union.
Europa: L’Acte unique européen
Le Traité de fusion
Signé à Bruxelles le 8 avril 1965, le Traité de fusion est entré en vigueur le 1er juillet 1967. Les trois communautés alors distinctes furent coiffées d’une commission et d’un conseil uniques.
Le Traité de Rome
Signé à Rome le 25 mars 1957, le Traité instituant la Communauté économique européenne (CEE) est entré en vigueur au début de 1958. Parallèlement fut signé le Traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom). Ces traités sont communément dénommés les Traités de Rome.
Le Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA)
Signé à Paris le 18 avril 1951, le Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) est entré en vigueur le 23 juillet 1952 et a expiré le 23 juillet 2002.
Europa: Le Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA)
